Déposée le 16 juin 2011 par Neuberg Déborah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est Neuberg Déborah domicilié(e) 32 rue Hermel - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Neuberg Déborah domicilié(e) 32 rue Hermel - 75018 - PARIS - France.
La marque DBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839270.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rasoirs et lames de rasoirs, instruments de rasage, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Articles de papeterie, carnets, albums, brochures, prospectus, calendriers, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, instruments d'écriture, mouchoirs de poche en papier, posters, affiches, cartes, illustrations, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes, feuilles) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Produits en cuir ou imitation du cuir, à savoir : malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, sacoches et attaché case, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés (maroquinerie).
Vêtements et sous vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), cravates, chapeaux, casquettes, bonnets, foulards, écharpes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures ;
Services de vente au détail de produits divers, à savoir : matières éclairantes, huiles d'éclairage, bougies, bougies parfumées ; rasoirs et lames de rasoirs, instruments de rasage, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Articles de papeterie, carnets ; albums, brochures, prospectus, calendriers, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, instruments d'écriture, mouchoirs de poche en papier, posters, affiches, cartes, illustrations, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes, feuilles) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Produits en cuir ou imitation du cuir, à savoir : malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte clés, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, sacoches et attaché case, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Vêtements et sous vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), cravates, chapeaux, casquettes, bonnets, foulards, écharpes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, services de promotion commerciale des produits précités, sur tous supports, y compris via un réseau d'ordinateurs de type Internet ; service d'animation publicitaire ou promotionnelle ; services de ventes par correspondance, à savoir ; vente par correspondance des produits précités ; services d'achats approvisionnement pour le compte de tiers en ligne des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers des produits précités à l'exception de leur transport afin de permettre aux acheteurs de les voir et de les acheter commodément ;
Services de transmission électronique sécurisée de données, notamment par code d'accès ; services de télécommunication pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; échange de documents informatisés par voie électronique.
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